Aller au contenu

Présentation du site

En vertu de l’article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site www.marevadesign.fr l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi.

Propriétaire du site

Mareva Genre, designeuse graphique indépendante

N° Siret : 911 332 047 00016 

Auto-entrepreneur, TVA non applicable, art. 293 B du CGI

Siège social : 124 rue de la Fontainette, 34730, Prades-le-Lez

E-mail : marevadesign@gmail.com – Téléphone : (+33) 6 61 52 26 02

Hebergeur

OVH – https://www.ovh.com/

Siège social : 2 rue Kellermann, BP 80157, 59100 Roubaix

Condition d'utilisation

L’utilisation du site implique l’acceptation pleine et entière des conditions générales d’utilisation ci-après décrites. Ces conditions d’utilisation sont susceptibles d’être modifiées à tout moment. Les utilisateurs du site sont donc invités à les consulter de manière régulière. Ce site est normalement accessible à tout moment aux utilisateurs. Une interruption pour raison de maintenance technique peut être toutefois décidée par Mareva Genre qui s’efforcera alors de communiquer préalablement aux utilisateurs les dates et heures de l’intervention.

Services fournis

Le site a pour objet de fournir une information concernant l’ensemble des activités de Mareva Genre. Mareva Design s’efforce de fournir sur le site des informations aussi précises que possible. Toutefois, elle ne pourra être tenue responsable des omissions, des inexactitudes ou des carences dans la mise à jour, qu’elles soient de son fait ou du fait des tiers partenaires qui lui fournissent ces informations. Toutes les informations indiquées sur le site sont données à titre indicatif, et sont susceptibles d’évoluer. Par ailleurs, les renseignements figurant sur le site ne sont pas exhaustifs. Ils sont donnés sous réserve de modifications ayant été apportées depuis leur mise en ligne.   

Propriété intellectuelle

Le contenu du site www.marevadesign.fr, incluant les graphismes, images, textes, logotypes, ainsi que leur mise en forme sont la propriété de Mareva Genre (sauf mention spéciale). Ils sont protégés par le Code de la propriété intellectuelle. Toute reproduction totale ou partielle de ces différents éléments est strictement interdite sans l’accord préalable et par écrit de Mareva Genre.